0094565 .htm

Le Grand Châtelet. Le personnel du Tribunal. La corporation des notaires. Son origine. Sa compétence territoriale. Le Contrôle. Les anciens règlements. Les clercs. Osselin lutte contre la compagnie. Dulion de Boissy et ses extravagances

La pétition des domiciliés. Ducloz du Fresnoy devant le Parlement de Paris. Les six corps. Les assemblées primaires du Tiers-Etat. Les cahiers. Les députés de Paris. Bévière et Dosfant. Les clercs à l'hôtel de ville. La fin de la Basoche. La Garde nationale

La vénalité des offices. Les offices à clientèle. Le rapport de Frochot. La loi de 1791 devant l'assemblée constituante. Le traitement spécial des notaires de Paris. La pétition des clercs de Paris. La restriction de la compétence. La création de l'Enregistrement. Les notaires hermaphrodites

Les violents commencent à dominer. La pétition des 20.000. Le 20 juin et le 10 aoùt. Le récit de Lesourd. Celui de Morice. Premières incarcérations: Guillaume l'aîné, De Mautort, Brelut de la Grange, Gibé. Les massacres de septembre

Le décret du 1^er novembre 1792. Les notaires de la section de la Réunion. Maupas. De Mautort. Institution du Tribunal révolutionnaire. Les Comités de surveillance. La loi des suspects. Les refus de certificats à beaucoup de notaires. Les démissions, les suspensions, les destitutions. La Terreur

Les notaires devant le Tribunal révolutionnaire. Affaire de Ducloz du Fresnoy et de l'abbé de Narbonne. Fouquier-Tinville. Antonelle. Héron

L'emprunt des princes anglais. Le procès devant le Tribunal révolutionnaire. Le sursis accordé à Chaudot. La vengeance de Coffinhal. Sa fin

Son procès. Son acte d'accusation. Sa défense. Sa condamnation. Sa dernière lettre

Le piège tendu par un policier. La marquise de Marbeuf. Son ami et son notaire. Condamnation. Une collection de testaments

Les gardiens à domicile. Laporte d'Hiboust. Ses compagnons de charrette. Les clercs sans travail. Les bureaux de liquidation. Les minutes volées. Les permissions aux notaires emprisonnés. La fin d'Osselin. Les suicides de Girardin, d'Etienne et de Thomas Gibert. Bréchot. Thion de la Chaume. Mony. Denis de Villières. Lemaire. Les émigrés. Andelle. Vingtain

Dans les sections du Centre. L'étude Bouillat. Les minutes des notaires pendant la Révolution. Les affaires. Les tripoteurs. Les biens nationaux. Les assignats

Débats sur les indemnités. Les ajournements successifs. Cambon. Le décret du 7 pluvióse an II. Les sommes à rapporter au Trésor. Les recours contre les prédécesseurs. Quelques chiffres

Dissolution des corps et corporations. Les notaires dispersés. Plus de lien, plus de règlements. Les bons rapports. La tradition, la parenté. Boulard. La liquidation de la bourse commune. Le prêt fait par les notaires en 1789, son remboursement

Le remplacement des destitués. Les candidats. Les examinateurs. Les séances. Laisné. Yver. Chodron. Fleury. Boilleau. Jousset. Culhat. Bordin. La réclamation de Castel, notaire à la Villette. La distribution des études

Un acte de notoriété pour un ministre proscrit. Condamnation à mort de Martin. Une obligation pour un émigré. Condamnation à mort de Dufouleur. La conspiration du Luxembourg. Deyeux

Girard, guillotiné sans motif, le jour même de la révolution du 9 thermidor. Delacour, mis hors la loi comme membre de la Commune de Paris. Bancal des Issarts

Les Carmagnoles dépossédés. Les anciens réintégrés. Les prisons s'ouvrent. Conflits entre -anciens et nouveaux. Rouen et Turrel. Maupas et Antheaume. Le décret du 21 ventôse an III. Les indemnités aux dépossédés. Les restitutions aux héritiers des condamnés

L'émigré Lombelon des Essarts. Dénonciation de Pezet de Corval par le Département de Paris au Tribunal révolutionnaire. Son acquittement. L'affaire Talon et Alexandre de La Rochefoucault. Charpentier dénoncé par le Domaine. Son acquittement. Royaliste et terroriste

Psychologie du notaire. Différents types. Leurs usages. Leurs demeures. Promenade dans le 6^e arrondissement. La dichotomie. Les prête-noms. La vie des clercs. Les repas. La journée de travail. Les clercs d'autrefois, ceux d'aujourd'hui. Eloge du notariat de Paris

Les lois sur la féodalité, sur les successions, sur les testaments et donations. Le papier-monnaie. Les ventes d'immeubles. Les fortunes faites et défaites

Anarchie du notariat. Les notaires de la banlieue. Billard. Lamare. Les concours. Pas un titulaire ne veut céder. Tentatives de réorganisation. L'Académie de législation

Les corporations se reconstituent. Premières réunions de la compagnie. L'extension de la Compétence. La loi de ventôse. Le nombre des notaires parisiens est mis en question. Les nouveaux maires de Paris. Bonaparte et Raguideau. Joséphine et Parvy. Les démissions en faveur. Les contre-lettres. La première chambre de discipline. La place du Châtelet autrefois et aujourd'hui

I. - Réception de notaire au Châtelet de Paris

II. - Désistement de Delarue des fonctions d'électeur

III. - Pétition de 4 notaires seigneuriaux du District de Saint-Denis qui demandent la conservation de leurs états durant leur vie

IV. - Mémoire justificatif du notaire Guillaume

V. - Lettre de Lalleman

VI. - Affiche concernant le certificat de civisme des notaires

VII. - Dénonciation de Brichard et Métivier

VIII. - Affiche. Vente des meubles de Métivier

IX. - Jugement du Tribunal révolutionnaire condamnant à mort Feuillide et Prédicant

X. - Tableau de la conduite révolutionnaire du citoyen Gibert de Lisle

XI. - Procès-verbal d'arrestation de Laporte d'Hiboust, second clerc de Chaudot

XII. - Interrogatoire de Laporte d'Hiboust

XIII. - Arrêté du domaine concernant les inventaires des notaires exécutés

XIV. - Interrogatoires de Jean Vingtain

XV. - Décret du 14 mars 1793 sur les répertoires

XVI. - Pétition des notaires de Paris à l'assemblée législative

XVII. - Rapport sur la liquidation des offices

XVIII. - Note sur le projet de décret du 7 pluviôse an II

XIX. - Quelques liquidations d'offices parisiens

XX. - Note de police de la section de l'Homme armé sur Dutartre

XXI. - Pétition des notaires Rameau et Doulcet

XXII. - Certificat donné au notaire Colin par le Comité révolutionnaire de la section de la Fidélité

XXIII. - Séance de la section de la Réunion après Thermidor

XXIV. - Lettre de Castel, notaire à la Villette

XXV. - Lettre de Turrel, au Président du Comité de législation de la Convention

XXVI. - Lettre de Concedieu et Lemit au même Comité du 18 nivôse an III

XXVII. - Pétition de Lambot, Giard et Gondouin, relativement à leurs minutes

XXVIII. - Pétition du notaire De Mautort

XXIX. - Un titre d'action notarié (action de 100.000 livres du théâtre de la rue Feydeau)

XXX. - Lettre du notaire Jousset sur son serment

XXXI. - Pétition du notaire Gittard

XXXII. - Admission de notaire au concours

XXXIII. - Lettres d'avis de nomination de notaires

XXXIV. - Lois et décrets concernant les notaires, rendus pendant la Révolution

XXXV. - Liste des 113 derniers notaires au Châtelet de Paris

CHAPITRE I^er. - La Confrérie des notaires au Châtelet de Paris.
Le Grand Châtelet. Le personnel du Tribunal. La corporation des notaires. Son origine. Sa compétence territoriale. Le Contrôle. Les anciens règlements. Les clercs. Osselin lutte contre la compagnie. Dulion de Boissy et ses extravagances	1
CHAPITRE II. - Le Mouvement de 1789.
La pétition des domiciliés. Ducloz du Fresnoy devant le Parlement de Paris. Les six corps. Les assemblées primaires du Tiers-Etat. Les cahiers. Les députés de Paris. Bévière et Dosfant. Les clercs à l'hôtel de ville. La fin de la Basoche. La Garde nationale	24
CHAPITRE III. La loi de 1791 sur le Notariat.
La vénalité des offices. Les offices à clientèle. Le rapport de Frochot. La loi de 1791 devant l'assemblée constituante. Le traitement spécial des notaires de Paris. La pétition des clercs de Paris. La restriction de la compétence. La création de l'Enregistrement. Les notaires hermaphrodites	45
CHAPITRE IV. - 1792.
Les violents commencent à dominer. La pétition des 20.000. Le 20 juin et le 10 aoùt. Le récit de Lesourd. Celui de Morice. Premières incarcérations: Guillaume l'aîné, De Mautort, Brelut de la Grange, Gibé. Les massacres de septembre	68
CHAPITRE V. - Les certificats de civisme.
Le décret du 1^er novembre 1792. Les notaires de la section de la Réunion. Maupas. De Mautort. Institution du Tribunal révolutionnaire. Les Comités de surveillance. La loi des suspects. Les refus de certificats à beaucoup de notaires. Les démissions, les suspensions, les destitutions. La Terreur	95
CHAPITRE VI. - Ducloz du Fresnoy.
Les notaires devant le Tribunal révolutionnaire. Affaire de Ducloz du Fresnoy et de l'abbé de Narbonne. Fouquier-Tinville. Antonelle. Héron	115
CHAPITRE VII. - Brichard, Métivier et Chaudot.
L'emprunt des princes anglais. Le procès devant le Tribunal révolutionnaire. Le sursis accordé à Chaudot. La vengeance de Coffinhal. Sa fin	129
CHAPITRE VIII. - Fourcault de Pavant.
Son procès. Son acte d'accusation. Sa défense. Sa condamnation. Sa dernière lettre	162
CHAPITRE IX. - Prédicant.
Le piège tendu par un policier. La marquise de Marbeuf. Son ami et son notaire. Condamnation. Une collection de testaments	170
CHAPITRE X. - Les études fermées sous la Terreur.
Les gardiens à domicile. Laporte d'Hiboust. Ses compagnons de charrette. Les clercs sans travail. Les bureaux de liquidation. Les minutes volées. Les permissions aux notaires emprisonnés. La fin d'Osselin. Les suicides de Girardin, d'Etienne et de Thomas Gibert. Bréchot. Thion de la Chaume. Mony. Denis de Villières. Lemaire. Les émigrés. Andelle. Vingtain	182
CHAPITRE XI. - Les études ouvertes.
Dans les sections du Centre. L'étude Bouillat. Les minutes des notaires pendant la Révolution. Les affaires. Les tripoteurs. Les biens nationaux. Les assignats	209
CHAPITRE XII. - La liquidation des offices.
Débats sur les indemnités. Les ajournements successifs. Cambon. Le décret du 7 pluvióse an II. Les sommes à rapporter au Trésor. Les recours contre les prédécesseurs. Quelques chiffres	228
CHAPITRE XIII. - La liquidation de la Compagnie.
Dissolution des corps et corporations. Les notaires dispersés. Plus de lien, plus de règlements. Les bons rapports. La tradition, la parenté. Boulard. La liquidation de la bourse commune. Le prêt fait par les notaires en 1789, son remboursement	244
CHAPITRE XIV. - Le concours de l'an II.
Le remplacement des destitués. Les candidats. Les examinateurs. Les séances. Laisné. Yver. Chodron. Fleury. Boilleau. Jousset. Culhat. Bordin. La réclamation de Castel, notaire à la Villette. La distribution des études	256
CHAPITRE XV. - Martin, Dufouleur, Deyeux.
Un acte de notoriété pour un ministre proscrit. Condamnation à mort de Martin. Une obligation pour un émigré. Condamnation à mort de Dufouleur. La conspiration du Luxembourg. Deyeux	275
CHAPITRE XVI. - Girard. Delacour. Bancal des Issarts.
Girard, guillotiné sans motif, le jour même de la révolution du 9 thermidor. Delacour, mis hors la loi comme membre de la Commune de Paris. Bancal des Issarts	288
CHAPITRE XVII. - Les réintégrations.
Les Carmagnoles dépossédés. Les anciens réintégrés. Les prisons s'ouvrent. Conflits entre -anciens et nouveaux. Rouen et Turrel. Maupas et Antheaume. Le décret du 21 ventôse an III. Les indemnités aux dépossédés. Les restitutions aux héritiers des condamnés	298
CHAPITRE XVIII. - Deux acquittements. Pezet de Corval et Charpentier.
L'émigré Lombelon des Essarts. Dénonciation de Pezet de Corval par le Département de Paris au Tribunal révolutionnaire. Son acquittement. L'affaire Talon et Alexandre de La Rochefoucault. Charpentier dénoncé par le Domaine. Son acquittement. Royaliste et terroriste	314
CHAPITRE XIX. - Moeurs et usages.
Psychologie du notaire. Différents types. Leurs usages. Leurs demeures. Promenade dans le 6^e arrondissement. La dichotomie. Les prête-noms. La vie des clercs. Les repas. La journée de travail. Les clercs d'autrefois, ceux d'aujourd'hui. Eloge du notariat de Paris	322
CHAPITRE XX. - Le bouleversement des affaires privées.
Les lois sur la féodalité, sur les successions, sur les testaments et donations. Le papier-monnaie. Les ventes d'immeubles. Les fortunes faites et défaites	357
CHAPITRE XXI. - Sous le Directoire.
Anarchie du notariat. Les notaires de la banlieue. Billard. Lamare. Les concours. Pas un titulaire ne veut céder. Tentatives de réorganisation. L'Académie de législation	371
CHAPITRE XXII. - Sous le Consulat.
Les corporations se reconstituent. Premières réunions de la compagnie. L'extension de la Compétence. La loi de ventôse. Le nombre des notaires parisiens est mis en question. Les nouveaux maires de Paris. Bonaparte et Raguideau. Joséphine et Parvy. Les démissions en faveur. Les contre-lettres. La première chambre de discipline. La place du Châtelet autrefois et aujourd'hui	386
ANNEXES.
I. - Réception de notaire au Châtelet de Paris	403
II. - Désistement de Delarue des fonctions d'électeur	406
III. - Pétition de 4 notaires seigneuriaux du District de Saint-Denis qui demandent la conservation de leurs états durant leur vie	408
IV. - Mémoire justificatif du notaire Guillaume	410
V. - Lettre de Lalleman	413
VI. - Affiche concernant le certificat de civisme des notaires	414
VII. - Dénonciation de Brichard et Métivier	415
VIII. - Affiche. Vente des meubles de Métivier	416
IX. - Jugement du Tribunal révolutionnaire condamnant à mort Feuillide et Prédicant	416
X. - Tableau de la conduite révolutionnaire du citoyen Gibert de Lisle	419
XI. - Procès-verbal d'arrestation de Laporte d'Hiboust, second clerc de Chaudot	424
XII. - Interrogatoire de Laporte d'Hiboust	426
XIII. - Arrêté du domaine concernant les inventaires des notaires exécutés	427
XIV. - Interrogatoires de Jean Vingtain	428
XV. - Décret du 14 mars 1793 sur les répertoires	430
XVI. - Pétition des notaires de Paris à l'assemblée législative	431
XVII. - Rapport sur la liquidation des offices	434
XVIII. - Note sur le projet de décret du 7 pluviôse an II	438
XIX. - Quelques liquidations d'offices parisiens	440
XX. - Note de police de la section de l'Homme armé sur Dutartre	441
XXI. - Pétition des notaires Rameau et Doulcet	442
XXII. - Certificat donné au notaire Colin par le Comité révolutionnaire de la section de la Fidélité	444
XXIII. - Séance de la section de la Réunion après Thermidor	445
XXIV. - Lettre de Castel, notaire à la Villette	447
XXV. - Lettre de Turrel, au Président du Comité de législation de la Convention	450
XXVI. - Lettre de Concedieu et Lemit au même Comité du 18 nivôse an III	451
XXVII. - Pétition de Lambot, Giard et Gondouin, relativement à leurs minutes	452
XXVIII. - Pétition du notaire De Mautort	457
XXIX. - Un titre d'action notarié (action de 100.000 livres du théâtre de la rue Feydeau)	463
XXX. - Lettre du notaire Jousset sur son serment	465
XXXI. - Pétition du notaire Gittard	466
XXXII. - Admission de notaire au concours	467
XXXIII. - Lettres d'avis de nomination de notaires	467
XXXIV. - Lois et décrets concernant les notaires, rendus pendant la Révolution	469
XXXV. - Liste des 113 derniers notaires au Châtelet de Paris	472